"La documentation et les supports pédagogiques distribués pendant les sessions de formation ou disponibles sur l’ENT bénéficient de façon permanente de la protection des droits d'auteur, et leur utilisation est réservée exclusivement à un usage personnel dans le cadre d’une participation à une action de formation, sans possibilité de réutilisation ou de diffusion sans l’accord exprès de leur propriétaire."
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